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Les conditions du PTZ chez HSBC

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Vous voulez acheter un bien immobilier ? Connaissez-vous le prêt à taux zéro ? Il est vrai qu’il n’est pas toujours simple de naviguer parmi les différents types de crédits immobiliers.

Le prêt à taux zéro (PTZ) est dédié aux primo-accédants pour financer une partie de leur bien immobilier. Étant un prêt complémentaire, le PTZ doit être utilisé en complément d'un prêt de financement immobilier classique. Il permet un coût total du crédit inférieur à celui d’un financement classique, mais est soumis à des conditions restrictives, notamment des conditions de revenus.
Toutes les banques ne proposent pas ce type de prêt immobilier (voici la liste des banques qui font du PTZ). De son côté, HSBC propose le PTZ. Les experts de Pretto vous détaillent les conditions d’obtention du prêt à taux zéro et vous aident à calculer votre éligibilité à ce dispositif.

Qu’est-ce que le PTZ ?

Le prêt à taux zéro est un prêt aidé par l'État. Son taux d’intérêt est de 0 %, d’où son nom. En complément d’un prêt immobilier classique, il permet à ses bénéficiaires d’emprunter une somme à moindre coût et d’avoir accès plus facilement à l’achat d’un logement.

Il faut savoir que le PTZ n’est pas accessible à tous, il est octroyé selon un certain nombre de critères. Par exemple, il est accordé aux personnes qui accèdent à la propriété pour la première fois ou qui n’ont pas été propriétaires durant les deux dernières années précédant leur demande : les primo-accédants. De plus, ils devront respecter un certain plafond de ressources. Les plafonds de revenus à ne pas dépasser dépendent de la composition du foyer et de la localisation du futur bien immobilier, en fonction du zonage décidé par l’État.

Nombre d'occupants Zone A bis et A Zone B1 Zone B2 Zone C
1 49 000 € 34 500 € 31 500 € 28 500 €
2 73 500 € 51 750 € 47 250 € 42 750 €
3 88 200 € 62 100 € 56 700 € 51 300 €
4 102 900 € 72 450 € 66 150 € 59 850 €
5 117 600 € 82 800 € 75 600 € 68 400 €
6 132 300 € 92 150 € 85 050 € 76 950 €
7 147 000 € 103 500 € 94 500 € 85 500 €
8 + 161 700 € 113 850 € 103 950 € 94 050 €

Quels sont les critères d’éligibilité du PTZ à HSBC ?

Pour être éligible à un PTZ (anciennement appelé prêt à 0 %), les ressources de votre ménage doivent se situer sous un plafond fixé par l’État. Pour calculer ce plafond, les éléments pris en compte sont les ressources de votre ménage, le nombre de personnes qui le composent et la zone géographique où est situé le logement que vous souhaitez acheter.

Qui est éligible au PTZ ?

Important

Un dispositif prolongé jusqu’en 2027.

À noter : annoncée fin septembre 2023 par le ministre de l'Economie et des Finances, Bruno Le Maire, et dévoilée en avril 2024, la refonte du barème du PTZ voit la création d'une quatrième tranche de revenus éligible au dispositif (entre 37 000 et 49 000 euros).L'objectif : élargir l'accès au PTZ à 6 millions de Français supplémentaires.

Tous les foyers ne peuvent pas prétendre à l’acquisition d’un bien immobilier grâce au prêt à taux zéro. Si vous souhaitez contracter un PTZ auprès de HSBC, vous devez respecter les conditions d’éligibilité mises en place par l’État. Celles-ci sont les mêmes pour tous les établissements prêteurs qui proposent le PTZ.

  1. Être primo-accédant. Néanmoins, les personnes en situations de handicap, d'invalidité ou victimes de catastrophe naturelle ou technologique peuvent tout de même prétendre au PTZ même s’ils ne sont pas primo-accédants.
  2. Le montant du revenu fiscal du foyer.
  3. Le nombre de personnes dans le foyer fiscal et la zone géographique de votre futur bien immobilier impactent le montant du plafond des ressources.
Le saviez-vous ?
Les ressources qui vont être prises en compte pour le calcul sont vos revenus fiscaux de référence de l’année N-2.
Pour aller plus loin : Qui a droit au PTZ ?

Où peut-on bénéficier du PTZ ?

La commune où se trouve le bien a une incidence sur le montant du PTZ. En effet, le territoire français est divisé en plusieurs zones distinctes :
  • Zones A, A bis, B1, B2 et C : on peut bénéficier d’un PTZ pour l’achat d’un bien neuf ;
  • Zones B2 et C : on peut bénéficier d’un PTZ pour l’achat d’un bien ancien à rénover ;
  • Toute zone confondue : on peut bénéficier du PTZ pour une location-accession.

Le plafond de ressources retenu pour fixer le montant du PTZ est différent selon ces zones. La zone A étant la zone considérée comme « tendue ». Elle correspond aux agglomérations à forte densité urbaine où le marché immobilier subit une forte demande par rapport à l'offre disponible.

Quels projets sont concernés par le PTZ ?

Tous les projets immobiliers ne sont pas concernés par le financement via le PTZ. En effet, seuls certains projets immobiliers peuvent être financés à l’aide d’un PTZ comme les biens neufs, en état futur d’achèvement (VEFA) ou les biens anciens avec des travaux de rénovation dont le montant est supérieur à 25% du coût total de la transaction peuvent prétendre au PTZ. Vous pouvez également financer le logement social dont vous êtes locataire.

Quel est le montant du PTZ à HSBC en 2022 ?

Le montant du PTZ dépend de plusieurs critères :

  • le nombre de personnes qui vont vivre dans le logement. Si vous êtes seul, le montant de votre PTZ sera inférieur à celui qui sera accordé à une famille de 5 personnes, par exemple ;
  • le prix d’achat du bien ;
  • la zone géographique où se situe le bien ;
  • le nombre de personnes qui vont vivre dans ce logement ;
  • le montant du PTZ doit être inférieur au montant de votre autre prêt ou de vos autres prêts pour ce même achat. Ce crédit ou ces autres crédits doivent avoir une durée de deux ans minimum.

Ces critères déterminent le montant maximum de votre PTZ.

Nombre d'occupants Zone A bis et A Zone B1 Zone B2 Zone C
1 150 000 € 135 000 € 110 000 € 100 000 €
2 225 000 € 202 500 € 165 000 € 150 000 €
3 270 000 € 243 000 € 198 000 € 180 000 €
4 315 000 € 283 500 € 231 000 € 210 000 €
A partir de 5 360 000 € 324 000 € 264 000 € 240 000 €
Attention
Le montant du PTZ est fixé par la loi et ne peut pas être négocié, contrairement au taux d’autres types de crédits immobiliers.

Comment se déroule le remboursement du PTZ à HSBC ?

Le remboursement du PTZ se déroule en deux phases. Pendant une première phase, vous ne payez aucune mensualité, car vous avez une période de différé de remboursement, qui s’échelonne sur 5, 10 ou 15 ans. Ensuite, vous remboursez les mensualités de votre PTZ pendant 10, 12 ou 15 ans. Globalement, votre PTZ va durer 20 ou 25 ans.

Gardez à l’esprit qu’un PTZ n’est jamais accordé seul, mais toujours en complément d’un autre crédit. Malgré la possibilité d’avoir un différé de remboursement, il peut être plus facile de gérer vos finances en payant une mensualité fixe chaque mois, pendant toute la durée de votre emprunt. En revanche, le calcul de votre taux d’endettement va prendre en compte ces deux mensualités, qui ne peuvent représenter plus de 35 % de vos revenus.

HSBC propose-t-elle l’éco-PTZ ?

L’éco-PTZ est un prêt sans intérêt qui permet de financer des travaux de rénovation énergétique dans sa résidence principale ou un bien immobilier dont on est le bailleur. Il est accordé à tous les propriétaires d’un bien immobilier, qu’ils soient occupants ou bailleurs. HSBC propose ce type de prêt pour permettre à ses clients de rénover leur logement à moindre coût.
Bon à savoir
L'éco-PTZ offre l'avantage de ne pas payer d’intérêts ni d'avancer les frais des travaux. Le montant du prêt peut aller de 7 000 à 50 000 euros.

L’éco-PTZ a une durée maximale de remboursement de 15 ans, sans distinction par rapport aux travaux effectués. En revanche, si vous effectuez la demande, vous pouvez réduire la durée de remboursement jusqu'à 3 ans.

Quels sont les critères d’éligibilité de l’éco-PTZ à HSBC ?

Pour souscrire un éco-PTZ, vous devez faire effectuer des travaux par une entreprise ou un artisan qualifié Reconnu Garant de l’Environnement (RGE), sauf les travaux d’assainissement, qui ne sont pas soumis à cette obligation. Ces travaux doivent être réalisés dans une résidence principale et vous devez en être propriétaire occupant ou bailleur.

Les travaux éligibles à l’éco-PTZ sont les travaux qui permettent d’améliorer la performance énergétique du bâtiment, de réhabiliter le système d’assainissement individuel, de diminuer la consommation d’énergie et d’améliorer l’isolation thermique. La liste précise des travaux qui permettent d’obtenir un éco-PTZ est publiée sur le site du ministère de l’Économie. Le logement concerné doit avoir été construit depuis plus de deux ans.

L’éco-PTZ est compatible avec d’autres aides à l’amélioration de la performance énergétique, comme le dispositif MaPrimeTRenov’.

Comment les banques gèrent-elles ces demandes de prêt aidé ? Chaque banque évalue les demandes valides de PTZ qu’elle reçoit. Chaque établissement décide ensuite d’accorder un PTZ ou non, selon des critères qui lui sont propres. Si vous êtes éligible à un PTZ et qu’HSBC ne vous donne pas son accord, une autre banque pourra vous octroyer un PTZ.

Quelle que soit votre banque actuelle, HSBC ou une autre, il est donc possible que cette banque ne vous octroie pas le PTZ, mais qu’une autre banque vous l’accorde. De la même manière, c’est peut-être une autre banque que votre banque actuelle que vous solliciterez pour obtenir votre éco-PTZ.

Nous vous recommandons de comparer les offres de plusieurs banques avant de choisir votre organisme préteur. Les experts Pretto vous accompagnent pour construire le plan de financement le plus avantageux pour votre achat immobilier. Grâce à nos partenariats avec plus de 100 banques et au volume de demandes que nous leur apportons, nous négocions les meilleurs taux immobiliers pour chacun de nos clients. Nous aidons chaque projet immobilier à voir le jour, avec des solutions adaptées et optimisées.

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